Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Pandor est édité par :
- Thibault Colcomb EI (entrepreneur individuel)
- Siège : 20 rue Germain Pilon, 75018 Paris, France
- SIREN 130 061 823 - SIRET 130 061 823 00014
- RCS Paris 130 061 823
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Contact : thibault.colcomb@hotmail.com
Directeur de la publication : Thibault Colcomb.
2. Hébergement
Le site et ses données sont hébergés par :
- Application : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (privacy@vercel.com)
- Base de données : Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513 (legal@supabase.io)
Les données sont stockées dans des centres de données situés dans l'Union européenne. Ces prestataires agissent en qualité de sous-traitants ; les éventuels transferts hors de l'Union européenne sont encadrés conformément au chapitre V du RGPD. Voir la section « Données personnelles » des Conditions Générales d'Utilisation.
3. Propriété intellectuelle
Les contenus, marques, textes, éléments graphiques et interfaces du site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.
4. Signalement de contenu illicite
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et au règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques, toute personne peut signaler un contenu qu'elle estime illicite (message associé à un don, par exemple) en écrivant à : thibault.colcomb@hotmail.com, en précisant le contenu concerné et les motifs du signalement.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la section « Données personnelles (RGPD) » des Conditions Générales d'Utilisation.